Conditions générales d’utilisation

Raison sociale

[À compléter : raison sociale]

Forme juridique

[À compléter : forme juridique]

Siège

[À compléter : adresse du siège]

Numéro d’enregistrement

[À compléter : numéro IDE / RC]

Représentant légal

[À compléter : nom et fonction]

Contact

[À compléter : adresse e-mail de contact]

Hébergeur

[À compléter : nom et adresse de l’hébergeur]

[À compléter : objet du service et définition des parties]

L’accès au site est réservé aux personnes majeures. Une vérification d’âge est demandée à l’entrée. [À compléter : modalités par pays et conséquences d’un échec de vérification]

[À compléter : conditions de création de compte, double authentification, responsabilité de l’utilisateur]

Les créatrices sont vérifiées avant publication (voir la page « Comment on vérifie »). [À compléter : engagements des créatrices, rôle et responsabilités des agences]

[À compléter : règles de publication, contenus interdits, droits d’auteur, modération]

Les prix sont exprimés en Nectar, toujours accompagnés de leur équivalent en euros (10 N = 1 €). [À compléter : modalités d’achat, d’abonnement, de renouvellement, de rétractation et de remboursement]

Tout contenu ou profil peut être signalé, y compris sans compte (page « Signaler un contenu »). Les signalements sont examinés par une personne de l’équipe sous 24 heures. [À compléter : procédure détaillée et voies de recours]

[À compléter : limitations et exclusions de responsabilité]

Voir la page « Confidentialité ».

[À compléter : droit applicable, for et médiation]

[À compléter : préavis et mode d’information en cas de modification]